Mentions légales
Dernière mise à jour : 20 octobre 2026.
Éditeur du site
Le site www.horizon-cauderan.fr est édité par l'association Horizon Caudéran, association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901.
Siège social : 353 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny, 33200 Bordeaux, France
N° RNA : W332017777
Courriel : horizoncauderan@gmail.com
Représentant légal : Christian Gouineaud, président de l'association.
Directeur de la publication
Christian Gouineaud, président de l'association Horizon Caudéran.
Hébergeur
Le site est hébergé par O2switch SAS, 222-224 boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France — www.o2switch.fr.
Création et maintenance
Site créé par Poulpe Média — contact@poulpemedia.fr.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus publiés sur www.horizon-cauderan.fr (textes, images, logos, graphismes, vidéos, mise en page, structure du site) est protégé par le droit d'auteur (articles L111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle) et appartient à l'association Horizon Caudéran ou à ses partenaires qui lui ont concédé une licence d'utilisation. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou exploitation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation écrite préalable de l'éditeur, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les marques et logos de tiers éventuellement reproduits sur le site demeurent la propriété exclusive de leurs titulaires respectifs.
Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. L'association Horizon Caudéran n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leurs politiques de confidentialité ou leurs pratiques.
Responsabilité
L'association Horizon Caudéran met tout en œuvre pour fournir sur le site des informations exactes et à jour, mais ne peut garantir l'exactitude, la complétude ou l'actualité des informations diffusées. Elle ne pourra être tenue responsable d'aucun dommage, direct ou indirect, résultant de l'accès au site ou de l'utilisation de son contenu.
Données personnelles et cookies
Le traitement des données personnelles collectées via le site est détaillé dans la politique de confidentialité. L'utilisation des cookies et traceurs est précisée dans la même politique et paramétrable à tout moment via le bandeau de gestion du consentement présent sur le site.
Droit applicable et juridiction
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
Contact
Pour toute question relative au site ou à l'association : horizoncauderan@gmail.com.